Mentions Légales

1. Informations générales

Raison sociale : Digital Vision 360

Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)

Capital social : 1 000€

Numéro SIRET : 95203327200016

Code APE/NAF : 62.01Z (Programmation informatique)

Numéro TVA intracommunautaire : FR12952033272

2. Siège social

Adresse : 38 chemin des horsbiels

Code postal : 34725

Ville : Saint Félix de Lodez

Pays : France

3. Contact

Téléphone : +33 7 86 40 21 24

Email : contact@nexoautomate.fr

4. Représentant légal

Président : Mehdi Bouziane

5. Hébergement

Hébergeur : OVH

Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

Téléphone : +33 9 72 10 10 07

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

7. Responsabilité

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Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site nexoautomate.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.

9. Développement du site

Conception et développement : Mehdi Bouziane